Notre politique de protection des données personnelles

Depuis toujours, SODI-ART EDITIONS est impliquée dans la protection des données personnelles et veille à respecter la réglementation issue de la Loi Informatique et Libertés modifiée et du Règlement Européen dit RGPD.

Afin que vous puissiez être parfaitement informé de notre politique de protection des données personnelles, nous avons élaboré le présent document dans lequel vous retrouverez des informations sur la façon dont nous collectons, utilisons et conservons vos données, ainsi que la manière dont vous pouvez les gérer.

Cette politique concerne les données collectées au travers de notre site internet https://www.lecritoire.fr/. Vous y trouverez également des informations plus détaillées concernant les cookies et traceurs que nous utilisons.

Nous sommes fiers de pouvoir vous confirmer que chez SODI-ART EDITIONS nous appliquons des principes respectueux des données de nos clients.

Ainsi notamment :

  • Aucune donnée n’est commercialisée ni revendue à un tiers.
  • Les données ne sont collectées que pour des finalités précises qui ont toutes pour objectif commun de vous fournir nos produits et nos services dans un souci constant d’améliorer notre offre et de vous satisfaire.
  • Nous ne collectons que les données qui sont nécessaires en fonction de leur finalité.
  • Nous vous laissons gérer vos données en toute liberté grâce à votre compte : à tout instant vous pouvez les mettre à jour, gérer vos paramètres de confidentialité, accepter ou refuser des cookies, vous inscrire ou vous désinscrire de nos newsletters…
  • Nous veillons à respecter vos droits et à répondre à toutes vos questions sur vos données.

La consultation des sites et/ou l’achat des produits proposés par SODI-ART EDITIONS sur les sites entraine votre acceptation sans réserve de la présente politique. Vous déclarez et reconnaissez en conséquence, l’avoir lue et comprise.

La présente politique peut être modifiée ou aménagée à tout moment en cas d’évolution légale, jurisprudentielle, des décisions et recommandations de la CNIL ou des usages.

Les modifications de la présente politique sont opposables à compter de sa mise en ligne, la version applicable étant celle figurant en ligne sur les sites.

C’est pourquoi il vous est conseillé de consulter régulièrement les présentes, afin de vous référer à la dernière version en vigueur.

Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez également consulter le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés www.cnil.fr.

1. Qui est le responsable du traitement ?

L_ECRITOIRE est une enseigne de la société SODI-ART EDITIONS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux sous le n° B 488 048 18, dont le siège social est situé 17 rue Archimède, 33691 MERIGNAC Cedex.

Lorsque nous utilisons le terme « nous » ou « L_ECRITOIRE », nous désignons donc la société SODI-ART EDITIONS qui est le responsable du traitement des données personnelles que nous collectons au travers de notre site internet.

2. Quand mes données sont-elles collectées ?

Nous collectons des données personnelles lorsque vous effectuez des transactions, utilisez nos services ou que vous communiquez avec nous et notamment :

En tout état de cause, nous veillons à vous informer sur chaque support de collecte concerné de l’existence d’une collecte de vos données et à recueillir le cas échéant votre consentement.

Lorsque des données sont collectées par nos partenaires (tels que Stripe), ces derniers sont leur propre responsable de traitement (voir ci-après).

3. Quelles données et pourquoi ?

Sur chaque support concerné, vous pourrez retrouver les informations relatives aux données qui sont collectées ainsi que leur finalité. Le caractère obligatoire des données vous est signalé lors de la collecte par un astérisque.

L_ECRITOIRE collecte des données relatives aux catégories suivantes :

  • Données d’identification ou « d’identité » telles que le nom, prénom, ISNI, adresse IP, vos coordonnées (email, téléphone, adresse) ;
  • Données relatives à vos opérations d’achats et de ventes, et à l’exécution des services telles que l’historique de vos commandes et de vos ventes, ou vos coordonnées de paiement.
  • Données relatives à la relation commerciale ou contractuelle ;
  • Données de navigation tels que les cookies ;

Nous collectons des données pour les finalités suivantes :

Gestion des commandes, livraison, facturation

Les données collectées à ce titre ont pour finalité la bonne gestion, l’exécution et la fourniture de vos achats de produits, ce qui inclut également la gestion des livraisons et de la facturation.

Cela concerne tous les achats et la souscription à nos services effectués au sein de notre site web (ex : mise en ligne des annonces, achats, livraisons).

Gestion de la relation client

Les données collectées à ce titre ont pour finalité le suivi de la relation client telle que l’aide à la gestion des litiges, le suivi des livraisons, le service après-vente.

Amélioration et personnalisation de nos services

Nous collectons des données dans une finalité d’améliorer et de personnaliser les services que nous vous proposons sur notre site internet.

Certains traitements ont pour fondement notre intérêt légitime comme la réalisation d’enquêtes de satisfaction, le recueil et la gestion des avis utilisateurs, la sélection d’utilisateurs pour réaliser des études, sondages et des tests d’amélioration de fonctionnalités de la plateforme. Nous effectuons également des mesures ainsi que de la segmentation d’audience, basées sur le comportement d’achat et de mise en vente, le comportement emailing, ainsi que l’activité des visiteurs sur le site.

D’autres sont fondés sur votre consentement comme l’utilisation de données collectées via certains cookies, ou sur les recherches que vous avez effectuées récemment ou la publication des avis utilisateurs sur www.lecritoire.fr/.

Informations et newsletters

Cette finalité a pour objet de vous adresser nos informations et nos newsletters concernant notre service. Cette finalité repose sur votre consentement, de sorte que vous pouvez choisir à tout moment de recevoir des offres de L_ECRITOIRE par email ou de vous désinscrire.

Envoi d’alertes

La finalité de ce traitement est de vous adresser des alertes afin d’être tenu informé par e-mail de la disponibilité d’un produit ou d’une nouveauté mise en ligne par un utilisateur que vous suivez. Cette finalité repose sur votre seul consentement : c’est vous qui décidez de recevoir vos alertes et c’est vous qui décidez de vous désinscrire.

Prospections commerciales directes 

La finalité de ce traitement est de vous adresser des communications commerciales par email ou SMS à condition que vous soyez déjà client et exclusivement pour des prospections concernant des produits ou services analogues à ceux déjà fournis par la plateforme

Contact service client

La finalité de ce traitement est de permettre à L_ECRITOIRE de répondre aux questions que vous nous adressez. Il a pour fondement notre intérêt légitime de pouvoir répondre à vos questions.

Lutte contre la Fraude

Dans le but de renforcer le niveau de sécurité lié aux transactions financières effectuées sur les canaux de vente digitaux et de protéger L_ECRITOIRE et ses clients contre d’éventuels phénomènes d’usurpation d’identité ou de tentative de fraude, les données collectées par L_ECRITOIRE auprès de ses clients dans le cadre d’une commande sont susceptibles d’être communiquées à son partenaire STRIPE (sous-traitant de SODI-ART EDITIONS) à des fins d’analyse et d’évaluation d’un niveau de confiance lié à chaque commande. Dans le cadre de ces procédures, SODI-ART EDITIONS ou toute personne mandatée par elle, se réserve également la faculté de demander au client les pièces nécessaires à l’exécution de la commande : justificatifs de domicile, nom du client identité de la personne indiquée pour la livraison. Ces demandes seront faites par téléphone et/ou par courrier électronique.

Le client est informé qu’un impayé déclaré comme utilisation frauduleuse d’un moyen de paiement entraînera l’inscription des coordonnées en rapport avec votre commande associée à cet impayé au sein d’un fichier d’incidents de paiement mis en œuvre par L_ECRITOIRE.

Nous pouvons également être amenés à collecter votre âge ou votre date de naissance afin de nous assurer que vous disposez de l’âge requis pour utiliser les services.

Nous ne collectons et ne stockons pas les détails de votre carte de paiement et de vos documents d’identité qui vous seront demandés. Cette information est directement fournie à notre organisme de paiement tiers. Cet organisme de paiement adhère aux standards établis par PCI-DSS, tels qu’ils sont gérés par le Conseil des Normes de Sécurité PCI, qui est une initiative commune de marques comme Visa, Mastercard, American Express et Discover. Les exigences PCI-DSS aident à assurer le traitement sécurisé des informations de paiement.

En fonction de leur finalité, ces données sont collectées soit parce que vous acceptez de nous les communiquer, soit parce qu’elles sont nécessaires à l’exécution de nos contrats ou de nos prestations, soit également parce qu’elles répondent à une obligation légale.

4. Combien de temps sont conservées mes données ?

Conformément à la législation et réglementation en vigueur, vos données sont conservées pour la durée strictement nécessaire aux finalités poursuivies telles que décrites ci-dessus.

Finalités

Base légale

Durée de conservation

Gestion de la relation utilisateurs, contact service client.

Consentement

Durée de la relation commerciale augmentée de 3 ans à des fins de prospection commerciale.

Commande, livraison, facturation, service après-vente, informations sur le suivi de commande et comptabilité client

Obligations contractuelles

Livraisons 5 ans

Données comptables 10 ans

Historique des achats 10 ans

Gestion des avis utilisateurs

Intérêt légitime

Les avis sont pseudonimisés 18 mois après leur publication puis les contenus sont conservés sans limitation de durée au profit de la communauté d’utilisateurs.

Jeu-concours, Newsletter, Prospections commerciales directes, Recommandation et personnalisation

Consentement :

 

– Jeux concours

1 an à compter de la fin du Jeu

– Newsletter

3 ans après la dernière activité ( action de clic dans une newsletter)

  

Intérêt légitime :

 

– Prospection directe par Email et/ou SMS pour un client sur un produit ou service analogue

3 ans après le dernier achat

– Profilage à des fins de personnalisation

Données de navigation : 13 mois

Lutte contre la fraude

Intérêt légitime

Les données seront conservées par Mangopay pendant une durée de 7 ans. Les données relatives aux transactions pour lesquelles des fraudes avérées ont été détectées font l’objet d’une inscription au sein d’un fichier d’incidents pendant une durée de 7 ans ou jusqu’à la régularisation de l’incident de paiement si celle-ci intervient avant l’expiration du délai de 7 ans.

Sur la base de son intérêt légitime, SODI-ART EDITIONS utilise également l’ensemble des données précitées à des fins d’analyses statistiques.

Pour satisfaire à nos obligations légales, par exemple dans le cadre de la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice ou bien pour répondre à des obligations légales notamment comptables, fiscales ou d’archivage, nous pouvons être amenés à conserver vos données plus longtemps que les durées mentionnées ci-dessous. Dans ce cas, nous réaliserons un archivage de vos données avec accès restreint aux seuls services/destinataires autorisés.

5. A qui sont transmises mes données ?

Chez L_ECRITOIRE nous ne procédons à aucune commercialisation de vos données.

Pour fournir nos services, nous pouvons cependant être amenés à communiquer certaines de vos données à nos sous-traitants ou prestataires. 

Des contrats sont systématiquement conclus avec les destinataires de vos données afin de sécuriser la manière dont elles seront traitées que ce soit de manière informatique, juridique ou organisationnelle.

Cela peut ainsi concerner nos sous-traitants techniques (hébergement, maintenance…), nos sous-traitants logistiques (livraison, transport…), nos sous-traitants service client et marketing (envoi de newsletters, SAV…).

Nous avons également des sous-traitants hors de l’Union européenne pour lesquels des dispositions particulières sont prises (cf. article 6).

6. Mes données sont-elles transférées hors de l’UE ?

Chez L_ECRITOIRE vos données sont hébergées en Europe.

L_ECRITOIRE peut cependant être amenée à transférer pour certains traitements spécifiques vos données personnelles vers des pays en dehors de l’Union Européenne. Dans ce cas, L_ECRITOIRE prend les mesures appropriées pour maintenir un niveau élevé de sécurité et de confidentialité de vos données.   

  • STRIPE :
    Vos paiements sur le site https://www.lecritoire.fr/ sont opérés via notre sous-traitant STRIPE. Ce sous-traitant est amené à traiter vos données en Europe ainsi qu’aux USA. Un contrat entre STRIPE et ce sous-traitant sécurise la protection de vos données en exigeant notamment le respect de la réglementation européenne sur la protection des données personnelle aux moyens de clauses contractuelles types telles qu’adoptées par le Commission européenne ainsi que l’application de mesures de sécurité supplémentaires. Pour en savoir plus sur les modalités de traitement de vos données par STRIPE : https://stripe.com/fr/privacy.

7. Quels sont mes droits sur mes données personnelles et comment les gérer ?

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 06/01/1978 modifiée et au Règlement (UE) 2016/679, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement des données personnelles vous concernant et d’opposition à leur traitement. Vous bénéficiez également d’un droit à la limitation du traitement et d’un droit à la portabilité de vos données dans les limites prévues par la loi.

Vous pouvez à tout moment avoir accès et modifier les informations concernant vos coordonnées dans la rubrique « Mon compte » et gérer vos choix concernant les cookies.

Chez L_ECRITOIRE un chargé de la protection des données veille au respect des réglementations protectrices de vos données personnelles. Vous pouvez le contacter pour exercer vos droits par courriel à l’adresse rgpd@sodi-art.com ou par courrier postal à l’adresse :

  • SODI-ART EDITIONS

Domaine Pelus

17 rue Archimède

33691 Mérignac Cédex – France

Une réponse vous sera alors adressée dans un délai d’un mois maximum à compter de la réception de la demande.

Vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL si vous considérez que le traitement de données à caractère personnel qui vous concerne constitue une violation du Règlement Européen sur la Protection des Données.

8. Quels sont les cookies utilisés et comment les gérer ?

8.1 Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un petit fichier déposé par une entreprise sur votre ordinateur (ainsi que tablette ou smartphone) qui permet d’enregistrer des informations.

De manière générale, 4 types de cookies sont susceptibles d’être utilisés :

• Les cookies de fonctionnement : ces cookies sont indispensables à votre navigation et vous permettent d’utiliser les fonctionnalités principales du site comme la gestion de votre panier ou le maintien de votre identification tout au long de votre navigation. Ils reposent sur notre intérêt légitime à assurer le bon fonctionnement de nos services. En cas de désactivation, la navigation sur le site sera dégradée.

• Les cookies de mesures d’audience : ces cookies nous permettent de connaître l’utilisation et les performances de nos sites et d’en améliorer le fonctionnement. Ils portent par exemple sur les pages les plus consultées, les recherches faites par les internautes etc.

• Les cookies de personnalisation : ces cookies vous permettent de visiter le site de manière personnalisée, selon vos anciennes visites, vos achats, etc. Vous trouverez de manière plus rapide les offres qui vous correspondent le mieux.

• Les cookies publicitaires : ces cookies sont utilisés pour vous proposer des publicités adaptées à vos centres d’intérêts, sur nos sites mais aussi d’autres sites. Ils sont également utilisés pour vous adresser de la prospection commerciale personnalisée par voie électronique à la condition que vous ayez par ailleurs donné votre consentement à la réception de cette prospection.

Ces cookies collectent des informations sur vos habitudes de navigation, enregistrent votre visite sur notre site, les pages que vous avez visitées, les liens que vous avez suivis ainsi que votre navigation en dehors de notre site.

8.2 Comment gérer les cookies sur www. lecritoire.fr ?

Pour gérer les différentes fonctionnalités déposant des cookies (mesures d’audience, personnalisation, publicités) L_ECRITOIRE utilise la solution Cookiebot éditée par Usercentrics qui permet de centraliser le recueil du consentement en un seul outil.

Si vous ne souhaitez pas que L_ECRITOIRE puisse déposer tout ou partie des cookies, vous pouvez faire vos choix en cliquant sur le bouton ci-dessous :

LIEN VERS LA CMP

Vous pouvez aussi exprimer vos choix et modifier vos souhaits par l’intermédiaire de votre navigateur. La configuration de chaque navigateur est différente. Il vous appartient de suivre les instructions de l’éditeur de votre navigateur comme suit (liens disponibles à la date de mise à jour de cette politique) :

8.3 En savoir plus sur les cookies utilisés sur le site www.lecritoire.fr :

Sur le site www.lecritoire.fr, nous utilisons les cookies suivants :

  1. Cookies soumis à consentement

En l’absence de consentement (choix exprimé via notre module de gestion des cookies), ces traceurs ne peuvent pas être déposés et/ou lus sur votre terminal. Nous conservons votre choix pendant 13 mois. Vous pouvez changer d’avis à tout moment en cliquant sur le lien « gérer mes cookies » dans le pied de page de chaque page du site.

  1. Mesure d’audience

SODI-ART EDITIONS utilise des traceurs afin de connaitre l’utilisation, les volumes de fréquentation ainsi que les performances de notre site.

Ils nous permettent d’optimiser l’ergonomie et le fonctionnement des services proposés sur le site en fonction des données recueillies.

  • Google Analytics

SODI-ART EDITIONS utilise les cookies Google Analytics pour obtenir des informations sur la navigation des internautes sur son site. Ils permettent notamment de mesurer l’audience du site, de comprendre comment les utilisateurs arrivent sur le site et d’analyser leur parcours.

Pour en savoir plus sur la politique de confidentialité et de gestion des cookies de Google, cliquez ici.  Pour vous opposer aux cookies Google, cliquez ici.

  1. Cookies exemptés de consentement

Les cookies exemptés de consentement (chargés que vous consentiez ou non au dépôt de cookies via le module de gestion des cookies) sont strictement nécessaires à la fourniture d’un service de communication en ligne expressément demandé par l’utilisateur ou bien les traceurs qui visent à permettre ou faciliter la transmission de la communication par voie électronique. Ces traceurs ne nécessitent pas de consentement des internautes.

Nous utilisons les cookies suivants sur ce site :

  1. Conservation de vos choix sur le dépôt de traceurs

Il s’agit des traceurs conservant le choix exprimé par les utilisateurs sur le dépôt de traceurs :

  • COOKIEBOT

Il s’agit de notre plateforme de gestion du consentement ou Consent Management Platform (CMP).

  1. Répartition de charge

Il s’agit des traceurs permettant l’équilibrage de la charge des équipements concourant au service de communication.

  1. Cookies fonctionnels

Il s’agit :

  • Des traceurs de personnalisation de l’interface utilisateur (par exemple, pour le choix de la langue ou de la présentation d’un service), lorsqu’une telle personnalisation constitue un élément intrinsèque et attendu du service.
  • Des traceurs destinés à garder en mémoire le contenu du panier d’achat sur le site ou à facturer, à l’utilisateur, le(s) produit(s) et/ou service(s) acheté(s) ;
  • Des traceurs destinés à l’authentification auprès du service, y compris ceux visant à assurer la sécurité du mécanisme d’authentification, par exemple en limitant les tentatives d’accès robotisées ou inattendues.

L’Écritoire est une plateforme de services aux auteurs. Elle leur propose un accompagnement complet, du début de l’écriture à la publication et à la promotion de leur livre. 

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